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Syndiquer le contenuFormation professionnelle continue

Congés d'enseignement ou de recherche

septembre 15, 2010 par stephan1104

LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

septembre 15, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Objet de la formation professionnelle continue. (Article L6311-1)

TITRE VI : CONTRÔLE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

août 5, 2010 par stephan1104

TITRE V : ORGANISMES DE FORMATION

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Déclaration d'activité

TITRE IV : STAGIAIRE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Rémunération du stagiaire
  • Section 1 : Financement des stages rémunérés par l'Etat ou la région

TITRE III : FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue

LIVRE III : LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

août 5, 2010 par stephan1104

  • TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  • Chapitre Ier : Objet de la formation professionnelle continue
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

TITRE VI : CONTRÔLE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Objet du contrôle et fonctionnaires de contrôle
  • Section 1 : Objet du contrôle

TITRE V : ORGANISMES DE FORMATION

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Déclaration d'activité.

TITRE IV : STAGIAIRE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Rémunération du stagiaire

Formations à l'initiative de l'employeur et plan de formation

août 4, 2010 par stephan1104

  • Section 1 : Obligations de l'employeur et plan de formation. (Article L6321-1)

TITRE II : DISPOSITIFS DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

août 4, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Formations à l'initiative de l'employeur et plan de formation

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