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Réglement

TITRE II : SYSTÈME D'INSPECTION DU TRAVAIL

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Échelon central

    •
  • Section 1 : Conseil national de l'inspection du travail

    •

* LIVRE Ier : INSPECTION DU TRAVAIL, COMPÉTENCES ET MOYENS D'INTERVENTION

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Répartition des compétences entre les différents départements ministériels

    •

LIVRE IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE

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  • TITRE Ier : OBJET DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE ET RÉGIME JURIDIQUE

    •
  • Chapitre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

    •

TITRE VI : CONTRÔLE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

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TITRE V : ORGANISMES DE FORMATION

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Déclaration d'activité

    •

TITRE IV : STAGIAIRE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

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  • Chapitre Ier : Rémunération du stagiaire

    •
  • Section 1 : Financement des stages rémunérés par l'Etat ou la région

    •

TITRE III : FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue

    •

LIVRE III : LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

août 5, 2010 par stephan1104

  • TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

    •
  • Chapitre Ier : Objet de la formation professionnelle continue
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

    •

TITRE III : CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS ET SECTIONS D'APPRENTISSAGE

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  • Chapitre Ier : Missions des centres de formation d'apprentis (Article R6231-1)

    •

L'APPRENTISSAGE

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  • TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

    •
  • Chapitre unique

    •

TITRE II : RÔLE DES RÉGIONS, DE L'ÉTAT ET DES INSTITUTIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Rôle des régions
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

    •
  • Chapitre II : Rôle de l'État

    •

LIVRE Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX ET ORGANISATION INSTITUTIONNELLE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Objectifs et contenu de la formation professionnelle
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

    •

TITRE Ier : DROITS ET OBLIGATIONS DU DEMANDEUR D'EMPLOI

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  • Chapitre Ier : Inscription du demandeur d'emploi et recherche d'emploi

    •

TITRE III : DIFFUSION ET PUBLICITÉ DES OFFRES ET DEMANDES D'EMPLOI

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Interdictions
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

    •

TITRE II : PLACEMENT

août 5, 2010 par stephan1104

  • Chapitre Ier : Principes
    Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

    •

Formations RH

 

 

Organisme de formation professionnelle et continue en ressources humaines

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