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Jeux
Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 49 du 7 décembre 2010 relatif au compte épargne-temps dans le cadre de l'aménagement de fin de carrière
March 31, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2011/0006/boc_20110006...
2931
3257
Compte épargne-temps dans le cadre de l'aménagement de fin de carrière
Jeux
jouets (industries)
Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 48 du 7 décembre 2010 à l'avenant n° 39 du 25 novembre 2009 relatif à la gestion de l'emploi des seniors
March 31, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2011/0006/boc_20110006...
1607
3130
Gestion de l'emploi des seniors
Jeux
jouets (industries)
Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 47 du 7 décembre 2010 relatif à la répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
March 28, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2011/0004/boc_20110004...
1607
3130
Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Jeux
jouets (industries)
Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 45 du 12 avril 2010 relatif à la garantie collective dépendance
March 1, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0046/CCO_20100046...
1607
3130
Garantie collective dépendance
Jeux
jouets (industries)
Jeux, jouets (industries [cadres]) : Avenant n° 44 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance
March 1, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0046/CCO_20100046...
1607
3130
Jeux
jouets (industries [cadres])
Prévoyance
Jeux, jouets (industries [personnel non cadre]) : Avenant n° 43 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance
March 1, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0046/CCO_20100046...
1607
3130
Jeux
jouets (industries [personnel non cadre])
Prévoyance
Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 1 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance
March 1, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0046/CCO_20100046...
1607
3130
Jeux
jouets (industries)
Prévoyance
Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 42 du 22 mars 2010 relatif aux salaires minima au 1er avril 2010
February 24, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0044/CCO_20100044...
1607
3130
Jeux
jouets (industries)
Salaires minima
Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 46 du 22 juin 2010 relatif à la commission paritaire nationale
February 22, 2011
by
stephan1104
Source:
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0042/CCO_20100042...
1607
3130
Commission paritaire nationale
Jeux
jouets (industries)
Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988
December 13, 2010
by
stephan1104
Texte de base
Source:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635870
1517
3251
Antiquités
Arts de la table
Bazars
Brocante
Commerces de détail non alimentaires
Commerces ménagers
Coutellerie
Droguerie
Equipement du foyer
Galeries d'art (oeuvres d'art)
Jeux
Jouets
Modélisme
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