Cabinets et cliniques vétérinaires du 5 juillet 1995
December 7, 2010 by stephan1104
Texte de base
Textes Attachés
- ANNEXE I : CLASSIFICATION DES EMPLOIS - DEFINITION DES TÂCHES.
- ANNEXE II : SALAIRES MINIMA CONVENTIONNELS (Valeur minimale du point)
- ANNEXE III : COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI.
- INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE 25 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE. Avenant du 20 février 1998
- Prévoyance (annule et remplace l'annexe IV) Accord n° 2 du 15 décembre 2000
- Annexe " contrat de garanties collectives " à l'accord n° 2 du 15 décembre 2000 relatif à la prévoyance Annexe du 15 décembre 2000
- RTT Accord du 4 décembre 2001
- Modifications à l'accord sur la prévoyance du 15 décembre 2000 Avenant du 12 juin 2003
- Aménagement et réduction du temps de travail du personnel salarié vétérinaire des cliniques et cabinets vétérinaires Accord professionnel du 27 décembre 2001
- Champ d'application Avenant n° 14 du 10 février 2004
- Indemnisation des délégués des syndicats pour participer aux réunions de commissions mixtes paritaires concernant les vétérinaires salariés Avenant du 6 septembre 2004
- Prévoyance Avenant n° 15 du 27 septembre 2004
- Lettre d'adhésion de l'UNSA, fédération des commerces et des services Lettre d'adhésion du 25 octobre 2004
- Formation professionnelle Avenant n° 17 du 14 décembre 2004
- Classification des emplois Avenant n° 19 du 1 mars 2005
- Classification des emplois et définition des tâches Avenant n° 20 du 15 juin 2006
- Développement de l'apprentissage et de la fonction tutorale Avenant n° 21 du 15 juin 2006
- Modification des articles 19, 33 bis et 34 de la convention Avenant n° 22 du 15 juin 2006
- Taux de contribution formation Avenant n° 24 du 1 décembre 2006
- Avenant n° 25 du 17 avril 2007 relatif à la journée de solidarité
- Avenant n° 26 du 17 avril 2007 relatif au congé de paternité
- Adhésion par lettre du 31 mai 2007 du SNCEA à la convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires (personnel salarié)
- Avenant n° 27 du 4 décembre 2007 relatif aux heures supplémentaires
- Adhésion par lettre du 27 novembre 2007 de la CSFV-CFTC à la convention collective nationale
- Avenant n° 30 du 6 octobre 2008 relatif à la classification des emplois (annexe I)
- Avenant n° 31 du 6 octobre 2008 relatif à la période d'essai
- Avenant n° 32 du 6 octobre 2008 relatif aux indemnités de licenciement
- Avenant n° 33 du 6 octobre 2008 relatif aux heures supplémentaires
- Avenant n° 35 du 6 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle
- Adhésion par lettre du 4 décembre 2008 de la FNAF-CGT à la convention collective
- Avenant n° 38 du 2 juin 2009 relatif au fonctionnement de la CPNE
- Avenant n° 37 du 2 juin 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Avenant n° 39 du 26 novembre 2009 relatif à la prévoyance
- Adhésion par lettre du 22 décembre 2009 de la fédération générale agroalimentaire CFDT à la convention
- Avis d'interprétation du 20 janvier 2010 relatif à la classification des emplois
Textes Salaires
- Salaires Avenant n° 23 du 15 juin 2006
- Avenant n° 28 du 4 décembre 2007 relatif à la valeur du point (1)
- Avenant n° 29 du 25 mars 2008 relatif aux salaires et aux heures supplémentaires
- Avenant n° 34 du 6 octobre 2008 relatif à la valeur du point
- Avenant n° 36 du 2 juin 2009 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2009
- Avenant n° 40 du 26 novembre 2009 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2010
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A lire aussi
- Vétérinaires (cabinets et cliniques [personnel salarié]) : Avenant n° 50 du 25 octobre 2010 portant actualisation de la convention
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- Vétérinaires (cabinets et cliniques [personnel salarié]) : Avenant n° 46 du 25 octobre 2010 relatif au repos compensateur de remplacement
- Vétérinaires (cabinets et cliniques [personnel salarié]) : Avenant n° 45 du 25 octobre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Vétérinaires (cabinets et cliniques) : Avenant n° 44 du 25 octobre 2010 relatif à la prévoyance au 1er janvier 2011
- Vétérinaires (cabinets et cliniques) : Avenant n° 43 du 25 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011
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