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Rupture du contrat de travail
décembre 26, 2009
par
stephan110469
Lien:
03-46.933 Arrêt n° 105 du 11 janvier 2006 Cour de cassation - Chambre sociale
Lien:
05-42.301 Arrêt n° 1067 du 9 mai 2007 Cour de cassation - Chambre sociale
Lien:
07-44.124 Arrêt n° 1210 du 1er juillet 2008 Cour de cassation - Chambre sociale
Lien:
06-46.421 Arrêt n° 1213 du 1er juillet 2008 Cour de cassation - Chambre sociale
Contrat de travail (Rupture)
Cours de cassation
...
109 reads
Retraite
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
Article R. 351-11 du Code de la sécurité sociale / calcul de la retraite
Lien:
Articles L. 1237-5 et suivant du Code du travail / Mise à la retraite
Retraite
...
...
88 reads
Retraite
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
Articles L. 351-1 et D.351-1-1 du Code de la Sécurité Sociale / Age de la retraite
Lien:
Articles L. 1237-5, L. 1237-7 et L. 1237-9 du Code du travail / Mise à la retraite du salarié
Lien:
article L351-1 et suivants, et D351-1-1 du Code de la Sécurité Sociale / Retraite avant l'age légal
Lien:
Articles L. 5123-1 à L. 5123-5 du Code du travail / Préretraite
Retraite
...
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77 reads
Reclassement
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
61-2288 : Convention de cellule de reclassement " entreprise " - fiche individuelle du salarié.
Lien:
61-2289 : Convention de cellule de reclassement " inter - entreprises" - fiche individuelle du salarié.
Lien:
CERFA 13665*01 : Convention de cellule de reclassement - Bulletin d’adhésion du salarié
Lien:
Conventions de reclassement - formulaires assédic. spécimens
Reclassement
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132 reads
Reclassement
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
Cass. soc., 4 mars 2009, n° 07-42.381 FS-PBR / Reclassement et méthode du questionnaire
Reclassement
Cours de cassation
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56 reads
Conseil de prud’hommes
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
Organisation des conseils de prud’hommes
Conseil de prud’hommes
...
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82 reads
Conseil de prud’hommes
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
Compétence des conseils de prud’hommes
Lien:
Employeurs/Prud'hommes : pourquoi tant d’indifférence ?
Lien:
Le guide du conflit employé-employeur
Lien:
Les motifs de saisine des prud’hommes
Conseil de prud’hommes
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95 reads
Conseil de prud’hommes
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
03-44.781 Arrêt n° 587 du 28 février 2006 Cour de cassation - Chambre sociale
Conseil de prud’hommes
Cours de cassation
...
115 reads
Conseil de prud’hommes
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
Article R. 1453-2 du Code du travail / saisine du conseil des Prud'hommes
Lien:
06-40.662, 06-40.799, 06-40.864 Arrêt n° 3085 du 20 décembre 2006 Cour de cassation - Chambre sociale
Lien:
04-43.886 Arrêt n° 3140 du 21 décembre 2006 Cour de cassation - Chambre sociale
Lien:
05-43.351 Arrêt n° 521 du 14 mars 2007 Cour de cassation - Chambre sociale
Conseil de prud’hommes
...
...
87 reads
Harcèlement
décembre 24, 2009
par
stephan110469
Lien:
Harcèlement au travail Identifier, prévenir, désamorcer
Harcèlement
...
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